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Vraye suite de la declaration du Roy, accordée pour la pacification des troubles de Bordeaux, du 1. octobre 1650. à Bourg sur la mer. Portant amnistie generale de ce qui a esté fait depuis la derniere declaration de sa Majesté, du 26. decembre 1649. Enregistrée en ladite cour le 7. janvier 1650. Ensemble les propositions de monseigneur le duc d'Orléans, registres du parlement de Paris ; lettres de sadite Majesté, portant approbation d'iceux ; et revocation de Mr le duc d'Epernon du gouvernement de Guyenne. Avec l'arrest d'enregistrement & publication. Et actes de protestation de serment fait par madame la Princesse, pour elle, & monsieur le duc d'Enguyen son fils, des ducs de Boüillon & de La Rochefoucault, de demeurer dans le service du Roy.
France. Parlement de Bordeaux, Louis XIV, Orléans (Gaston duc d'). Vraye suite de la declaration du Roy, accordée pour la pacification des troubles de Bordeaux, du 1. octobre 1650. à Bourg sur la mer. Portant amnistie générale.... – Paris : Imprimeurs et libraires ordinaires du Roi, 1650. – In-4.
- Date
- 1650
- Auteur
- Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)
- Orléans, Gaston (1608-1660 ; duc d')
- Condé, Claire-Clémence de Maillé Brézé (1628-1694 ; princesse de)
- France. Parlement de Bordeaux
- Catégorie
- Livres imprimés
- Mazarinades
Vive Jesus. Nos tres-cheres et bien-aimées soeurs. Il y a long-temps que nous aurions dû nous acquitter de l'ordre que ma tres-honorée sœur Françoise Angelique Priolo nous avoit donné à la fin de son triennal...
Maintenon (Françoise d'Aubigné marquise de), Harlay de Champvallon (François de), Louis XIV... Vive Jesus. Nos tres-cheres et bien-aimées soeurs... – [Sans lieu], [1698 ?]. – In-4.
- Date
- [1698 ?]
- Auteur
- Maintenon, Françoise d'Aubigné (1635-1719 ; marquise de)
- Harlay de Champvallon, François de (1625-1695)
- Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)
- France
- Innocent XII (1615-1700 ; pape)
- Catégorie
- Livres imprimés
Response du Roy aux députez du parlement de Paris vers sa Majesté.
Louis XIV, Molé (Mathieu). Response du Roy aux députez du parlement de Paris vers sa Majesté. – [Paris ? : sans nom, 1652]. – In-4.
- Date
- 1652
- Catégorie
- Livres imprimés
- Mazarinades
Lettre et declaration du Roy, avec les articles en consequence, accordez par sa Majesté pour le repos & pour la tranquillité publique de ses subjets de la ville de Bordeaux. Verifiez au Parlement de ladite ville de Bordeaux le 7. Janvier mil six cens cinquante.
Louis XIV, Anne d'Autriche. Lettre et declaration du Roy… accordez par sa Majesté pour le repos & pour la tranquillité publique de ses subjets de la ville de Bordeaux. – Paris : Antoine Estienne, 1650. – In-4.
- Date
- 1650
- Auteur
- Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)
- Anne d'Autriche (1601-1666 ; reine de France)
- France. Parlement de Bordeaux
- Catégorie
- Livres imprimés
- Mazarinades
Le Code noir ou Recueil des réglemens rendus jusqu’à présent. Concernant le gouvernement, l’administration de la justice, la police, la discipline & le commerce des nègres dans les colonies françoises, et les conseils et compagnies établis à ce sujet
Le Code noir.... - Paris : Louis-François Prault, 1788. - In-12.
- Date
- 1788
- Auteur
- France
- Catégorie
- Livres imprimés
- Antilles
La declaration faicte par le Roy, de sa majorité, tenant son lict de justice en sa cour de parlement de Roüen : et ordonnance par luy faicte pour le bien & repos public de son royaume : et ce qu'il dict en ladicte cour avãt la publication de ladicte ordonnance.
France. La declaration faicte par le Roy, de sa majorité, tenant son lict de justice en sa cour de parlement de Roüen. – Paris : Robert Estienne, 1563. – In-8.
- Date
- M. D. LXIII, 1563
- Catégorie
- Livres imprimés
Edict du Roy, portant amnistie de tout ce qui s'est passé a l'occasion des presents mouvements, à la charge de se remettre dans trois jours dans l'obeïssance du Roy. Verifié en Parlement le vingt-sixiesme aoust 1652.
Louis XIV. Edict du Roy, portant amnistie de tout ce qui s'est passé a l'occasion des presents mouvements. – Pontoise : Julien Courant, 1652. – In-4.
- Date
- M. DC. LII., 1652
- Catégorie
- Livres imprimés
- Mazarinades
Edict du Roy, portant amnistie de tout ce qui s'est passé à l'occasion des presents mouvements, à la charge de se remettre dans trois jours dans l'obeïssance du Roy. Verifié en Parlement le vingt-sixiéme aoust 1652.
Louis XIV. Edict du Roy, portant amnistie de tout ce qui s'est passé à l'occasion des presents mouvements... – Pontoise : Julien Courant, 1652. – In-4.
- Date
- M. DC. LII., 1652
- Catégorie
- Livres imprimés
- Mazarinades
Declaration du Roy. Pour l'innocence de messieurs les princes de Condé & de Conty, & duc de Longueville, avec restablissement de toutes leurs charges & gouvernemens. Verifiée en Parlement le 28. febvrier 1651.
Louis XIV. Declaration du Roy. Pour l'innocence de messieurs les princes de Condé & de Conty, & duc de Longueville, avec restablissement de toutes leurs charges & gouvernemens... – Paris : Imprimeurs et libraires ordinaires du Roi, 1651. – In-4.
- Date
- M. DC. LI., 1651
- Auteur
- France
- Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)
- Condé, Louis de Bourbon (1621-1686 ; prince de)
- Conti, Armand de Bourbon (1629-1666 ; prince de)
- Longueville II, Henri (1595-1663 ; duc de)
- France. Parlement de Paris
- Catégorie
- Livres imprimés
- Mazarinades
Declaration du Roy. Pour l'innocence de messieurs les princes de Condé & de Conty & duc de Longueville, avec restablissement de toutes leurs charges & gouvernemens. Verifiée en Parlement le 28. febvrier 1651.
France. Parlement de Paris, Louis XIV. Declaration du Roy. Pour l'innocence de messieurs les princes de Condé & de Conty & duc de Longueville, avec restablissement de toutes leurs charges & gouvernemens. – Paris : Imprimeurs & libraires ordinaires du Roy, Antoine Estienne, 1651. – In-4.
- Date
- 1651
- Catégorie
- Livres imprimés
- Mazarinades